Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COCHON NOIR DES BERNADELLES
M. Joseph PASCAL
M. Jonathan PASCAL

Numéro de dépôt :
4272311
Date de dépôt :
15/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2026
LE COCHON NOIR DES BERNADELLES de Joseph PASCAL

Présentation de la marque LE COCHON NOIR DES BERNADELLES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2016 par monsieur Joseph PASCAL et monsieur Jonathan PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COCHON NOIR DES BERNADELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont monsieur Joseph PASCAL domicilié(e) Le Batut - 12120 - COMPS-LA-GRAND-VILLE - France et monsieur Jonathan PASCAL domicilié(e) Le Batut - 12120 - COMPS-LA-GRAND-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joseph PASCAL domicilié(e) Le Batut - 12120 - COMPS-LA-GRAND-VILLE - France.

La marque LE COCHON NOIR DES BERNADELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COCHON NOIR DES BERNADELLES arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.


M. Joseph PASCAL - Le Batut - 12120 - COMPS-LA-GRAND-VILLE - France

M. Jonathan PASCAL - Le Batut - 12120 - COMPS-LA-GRAND-VILLE - France


M. Joseph PASCAL - Le Batut - 12120 - COMPS-LA-GRAND-VILLE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants .